Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association Culture et Traditions d’Outre-Mer (CTOM).

  • Siège social : 3 rue de Quiberon, 78180 Montigny-le-Bretonneux, France
  • Numéro RNA/SIRET : 52061797800017
  • Directrice de la publication : Eveline Germany, Présidente de l’association
  • Contact :

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par OVH SAS.

  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (numéro gratuit depuis un poste fixe en France)
  • Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l’association CTOM, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

4. Données personnelles

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français et tout litige sera porté devant le tribunal de Versailles.

9. Contact

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